ORDRE DU JOUR:
1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 13 avril 2026
Rapporteur : Madame Le Maire
ASSEMBLEE / ELUS
2. Règlement intérieur de l’assemblée
Rapporteur : Madame Le Maire
3.Formation des élus municipaux et fixation des crédits affectés
Rapporteur : Madame CAPRINI
4. Frais de représentation du Maire
Rapporteur : Madame Le Maire
5. Remboursement de frais aux élus
Rapporteur : Madame Le Maire
6. Mandat spécial Congrès des Maires
Rapporteur : Madame Le Maire
FINANCES
7. Affectation des résultats du Compte Financier Unique 2025 de la commune
Rapporteur : Madame NERINI
8. Budget Primitif 2026 de la commune
Rapporteur : Madame NERINI
9. Vote des taux de taxes directes locales 2026
Rapporteur : Madame NERINI
10. Liste de propositions de personnes pour siéger à la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
Rapporteur : Madame NERINI
FONCIER
11. Bilan des acquisitions, cessions et échanges opérés en 2025 par la commune
Rapporteur : Monsieur BONNET
12. Cession d’une parcelle communale cadastrée section D n°2704 lieu-dit « Saint-Michel »
Rapporteur : Monsieur BONNET
PATRIMOINE
13. Autorisation d’engager des travaux de désinfestation sur des éléments de retables de l’église communale
Rapporteur : Madame NAVELLO
INTERCOMMUNALITÉ
14. Renouvellement de l’adhésion à l’Agence d’ingénierie départementale (Agence 06)
Rapporteur : Monsieur DERENNE
RESSOURCES HUMAINES
15. Adhésion à la mission référent Handicap proposée par le CDG06
Rapporteur : Madame CAPRINI
16. Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Social Territorial (CST) – Autorisation du recueil de l’avis des représentants de la collectivité
Rapporteur : Madame CAPRINI
JEUNESSE
17. Convention Territoriale Globale (CTG) 2025-2029 : Approbation et signature de la convention de cofinancement du poste de chargé de pilotage
Rapporteur : Madame DEBONO ESCORIZA
18. Approbation et signature de la convention de partenariat dans le cadre de la lutte contre le harcèlement scolaire avec l’Académie de Nice
Rapporteur : Madame DEBONO ESCORIZA
ASSOCIATIONS
19. Attribution d’une subvention exceptionnelle au Syndicat d’Exploitants Agricoles du Canton de Carros pour participer au financement de la Fête des Fraises à Carros
Rapporteur : Madame NAVELLO
PORTER A CONNAISSANCE
20. Tarifs 2027 Taxe Locale sur la Publicité Extérieure
Rapporteur : Madame le Maire
21. Protection fonctionnelle du maire
Rapporteur : Madame NERINI
22. Communication du rapport d’activité et de développement durable de la Métropole Nice Côte d’Azur pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2024
Rapporteur : Madame le Maire
Questions diverses