Conseil municipal, lundi 13 avril, à 18h, salle Marius Papi – Hôtel de ville

ORDRE DU JOUR  

1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 27 mars 2026

Rapporteur : Madame Le Maire

AFFAIRES GENERALES

• Délégations d’attributions du conseil municipal au Maire en application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales

Rapporteur : Madame NERINI

• Détermination du nombre de membres élus du conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S)

Rapporteur : Madame Le Maire

• Délai pour le dépôt des listes des membres élus du conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S)

Rapporteur : Madame Le Maire

• Election des membres élus du conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S)

Rapporteur : Madame Le Maire

• Détermination du nombre de membres élus du Comité de la Caisse des Ecoles

Rapporteur : Madame Le Maire

• Désignation des membres élus pour siéger au Comité de la Caisse des Ecoles

Rapporteur : Madame Le Maire

• Désignation du référent communal au Conseil des écoles

Rapporteur : Madame Le Maire

• Désignation du correspondant accessibilité

Rapporteur : Madame Le Maire

1. Désignation du référent communal de sécurité civile

Rapporteur : Madame Le Maire

1. Désignation du représentant communal « Villes et Villages Fleuris »

Rapporteur : Madame Le Maire

COMMISSIONS

1. Constitution des commissions municipales à caractère permanent

Rapporteur : Madame Le Maire

1. Election des membres élus de la Commission d’Appel d’Offres (C.A.O)

Rapporteur : Madame Le Maire

1. Règlement intérieur de la Commission d’Appel d’Offres (C.A.O)

Rapporteur : Madame Le Maire

1. Election des membres de la Commission de Délégation de Services Publics (C.D.S.P)

Rapporteur : Madame le Maire

1. Désignation des conseillers municipaux membres de la commission de contrôle des listes électorales

Rapporteur : Madame le Maire

SYNDICATS

1. Désignation des représentants communaux au sein des syndicats intercommunaux

Rapporteur : Madame Le Maire

1. Désignation des délégués titulaires et délégués suppléants du comité syndical du Syndicat Mixte d’Aménagement et de Gestion du Parc Naturel Régional des Préalpes d’Azur

Rapporteur : Madame Le Maire

ORGANISMES EXTERIEURS

1. Désignation des représentants communaux au sein d’organismes extérieurs (Maison de retraite et Crèche Les Canaillous)

Rapporteur : Madame Le Maire

• Désignation d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant au sein de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) de la Métropole Nice Côte d’Azur

Rapporteur : Madame Le Maire

• Désignation des membres du conseil d’administration de la régie communale d’électricité de Gattières (RCEG)

Rapporteur : Madame Le Maire

FINANCES

• Compte Financier Unique (CFU) 2025 de la commune

Rapporteur : Madame NERINI

• Rapport et débat d’Orientations Budgétaires – Budget Primitif 2026

Rapporteur : Madame NERINI

RESSOURCES HUMAINES

• Autorisation à donner pour l’emploi d’un collaborateur de cabinet

Rapporteur : Madame CAPRINI

PORTER A CONNAISSANCE

• Porter à connaissance dans le cadre des articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales                                     §23) Subventions reçues

Rapporteur : Madame Le Maire

• Porter à connaissance dans le cadre des articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales                             §23) Subventions demandées

Rapporteur : Madame Le Maire

• Porter à connaissance dans le cadre des articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales                                                           §4) Marchés

Rapporteur : Madame Le Maire

Questions diverses