Conseil municipal, lundi 18 décembre, à 19h15

Madame le Maire et le Conseil Municipal de Gattières vous invitent à la séance publique ordinaire du Conseil Municipal qui se tiendra le Lundi 18 DECEMBRE, 2017 à 19h15, dans la salle du conseil municipal de la mairie

AFFAIRES GENERALES

1. Installation d’un nouveau conseiller municipal

Rapporteur : Madame le Maire

2. Convention dans le cadre de la lutte contre le charançon rouge du palmier

Rapporteur : Monsieur CLERISSI

RESSOURCES HUMAINES

3. Création et suppression de postes

Rapporteur : Madame RICCIARDI

4. Convention de mise à disposition de personnel entre la commune de Gattières et la Caisse des Ecoles de la commune de Gattières

Rapporteur : Madame RICCIARDI

FONCIER

5. Echange entre les parcelles cadastrées section C n° 1307 et section C n° 1312

Rapporteur : Monsieur BONNET

6. Bilan des acquisitions et cessions opérées en 2017 par la commune et état du stock foncier détenu par l’EPF PACA

Rapporteur : Monsieur BONNET

1. Adhésion à la charte Label National Eco Quartiers – ZAC Les Bréguières – Approbation et signature

Rapporteur : Monsieur BONNET

8. Création du périmètre de la Zone d’Aménagement Différé « Les Bréguières » – Avis de la commune

Rapporteur : Monsieur BONNET

BUDGETS FINANCES

1. Décision modificative n° 1/2017 – Budget Principal de la commune

Rapporteur : Monsieur MARINONI

PORTER A CONNAISSANCE

1. Porter à connaissance dans le cadre des articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales

Rapporteurs : Madame le Maire, Madame CAPRINI