Conseil municipal, jeudi 5 juillet, 19h15

ORDRE DU JOUR:

PORTER A CONNAISSANCE

1. Porter à connaissance conformément aux articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales

Rapporteur : Madame CAPRINI

AFFAIRES GENERALES

1. Motion pour la renaturalisation du Col de Vence

Rapporteur : Madame le Maire

1. Convention de fonds de concours entre la Métropole Nice Côte d’Azur et la commune de Gattières relative à la réalisation de travaux d’entretien et d’aménagement de sécurité sur la voirie

Rapporteur : Monsieur CAVALLO

4. Classement de parcelles communales dans le domaine public

Rapporteur : Monsieur CAVALLO

5. Modification des statuts du SIVOM du Pays de Vence : compétence développement local – délibération complétive

Rapporteur : Monsieur PAYET

RESSOURCES HUMAINES

6. Application du nouveau Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions Sujétions Expertise Engagement Professionnel (RIFSEEP) aux cadres d’emplois de la filière culturelle : assistant territorial de conservation du patrimoine et des bibliothèques

Rapporteur : Madame RICCIARDI

ECOLES JEUNESSE

7. Coût de fonctionnement d’un enfant scolarisé dans les écoles communales – année scolaire 2017-2018

Rapporteur : Madame RICCIARDI

8. Tarifs de la restauration scolaire, du centre d’accueil et de loisirs, de la garderie et des activités périscolaires CPAJ pour l’année scolaire 2018-2019

Rapporteur : Madame RICCIARDI

BUDGETS

9. Créances irrécouvrables

Rapporteur : Monsieur MARINONI

10. Décision modificative n°1/2018

Rapporteur : Monsieur MARINONI

TRAVAUX

11. Projet de création d’un parc de stationnement Route de Vence

Rapporteur : Monsieur CAVALLO

12. Avenants aux marchés de travaux dans le cadre du projet d’aménagement d’une médiathèque numérique et des travaux de mise aux normes de l’école de la Bastide

Rapporteur : Monsieur DALMASSO

13. Divers