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CONSEIL MUNICIPAL – Jeudi 18 MAI, 19h- Salle du conseil municipal
18 mai 2017
INFORMATION
Tirage au sort des jurés appelés à former la liste du jury d’assises – session 2018
Rapporteur : Madame le Maire
PORTER A CONNAISSANCE
- Porter à connaissance dans le cadre des articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
Rapporteurs : Monsieur DALMASSO, Madame le Maire, Monsieur CAVALLO, Monsieur MARINONI, Madame CAPRINI
RESSOURCES HUMAINES
- Recrutement ponctuel d’un intermittent du spectacle
Rapporteur : Madame RICCIARDI
- Régie Communale d’Electricité de Gattières – RCEG : poste de directeur
Rapporteur : Monsieur CAVALLO
AFFAIRES GENERALES
- Candidature au programme Leader 2014-2020 porté par le Parc Naturel Régional (PNR) des Préalpes d’Azur et le Pays Vallée d’Azur Mercantour – Projet « Grand Parcours des Baous » – Partenariat avec le SIVOM du Pays de Vence et les communes du Moyen -Pays
Rapporteur : Monsieur CAVALLO
- Modification de la délibération n° 046/2013 du 21 mars 2013 – Classement des chemins ruraux en voiries communales hors village
Rapporteur : Monsieur CAVALLO
TRAVAUX
- Autorisation à donner à Madame le Maire pour signer les marchés de travaux de l’Eco structure – construction d’une salle polyvalente et d’un bâtiment de rangement – Demande de subvention au Conseil Départemental des Alpes-Maritimes
Rapporteur : Monsieur RABATAN
- Divers