Madame le Maire et le Conseil Municipal de Gattières vous invitent à la séance publique ordinaire du Conseil Municipal qui se tiendra le :

Jeudi 16 NOVEMBRE 2017 à 19h15 dans la salle du conseil municipal de la mairie

AFFAIRES GENERALES

Règlement de service entre la Commune de Gattières et la Régie Communale d’Electricité de Gattières – RCEG

Rapporteur : Monsieur CAVALLO

RESSOURCES HUMAINES

Instauration du régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions Sujétions Expertise Engagement Professionnel (RIFSEEP)

Rapporteur : Madame RICCIARDI

Maintien de l’indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires (I.F.T.S) filière culturelle

Rapporteur : Madame RICCIARDI

Maintien de la prime de technicité forfaitaire des personnels des bibliothèques

Rapporteur : Madame RICCIARDI

ECOLES JEUNESSE

Modification du règlement intérieur et règles de vie – restauration scolaire, centre d’accueil et de loisirs, garderie et activités périscolaires CPAJ

Rapporteur : Madame RICCIARDI

SUBVENTION

Demande de subvention à la CAF des Alpes-Maritimes dans le cadre des travaux de mise aux normes de l’Ecole de la Bastide

Rapporteur : Monsieur MARINONI

Divers