Madame le Maire et le Conseil Municipal de Gattières vous invitent à la séance publique ordinaire du Conseil Municipal qui se tiendra le :

JEUDI 31 MAI 2018 A 19h15

dans la salle du conseil municipal de la mairie

INFORMATION

Présentation du retour d’expérience du feu de Carros en 2017

Rapporteur : Capitaine Yann POMMEREAU, chef du Centre d’Incendie et de Secours de Carros

Tirage au sort des jurés appelés à former la liste du jury d’assises – session  2019

Rapporteur : Madame le Maire

PORTER A CONNAISSANCE

1. Porter à connaissance conformément aux articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales

Rapporteurs : Monsieur DALMASSO,  Madame CAPRINI

AFFAIRES GENERALES

1. Contrat de concession de service pour le fonctionnement d’une fourrière automobile

Rapporteur : Monsieur CLERISSI

MARCHES

1. Marché de fourniture de repas pour la restauration scolaire et le Centre d’Accueil et de Loisirs

Rapporteur : Madame RICCIARDI

1. Avenants aux marchés de travaux dans le cadre du projet d’Aménagement d’une médiathèque numérique et des travaux de mise aux normes de l’école de la Bastide

Rapporteur : Monsieur DALMASSO

SYNDICATS

1. Modification des statuts du SIVOM du Pays de Vence

Rapporteur : Monsieur PAYET

1. Retrait de la commune de La Colle sur Loup du SIVOM du Pays de Vence

Rapporteur : Monsieur PAYET

7. Transfert du patrimoine « Eau Potable » (ouvrages, canalisations et terrains d’assiette) afférent à la commune de Gattières

Rapporteur : Monsieur CAVALLO

RESSOURCES HUMAINES

1. Fixation du nombre de représentants du personnel au comité technique (CT)

Rapporteur : Madame RICCIARDI

1. Fixation du nombre de représentants du personnel et institution du paritarisme au sein du Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) de la commune de Gattières

Rapporteur : Madame RICCIARDI

1. Divers