MERCREDI 28 JUIN 2017, à 19h30

dans la salle du conseil municipal de la mairie

 

Présentation du plan de lutte contre le charançon rouge des palmiers

Par Monsieur MIRAN Patrice Adjoint de la Ville de Vence délégué à l’environnement et au développement durable

 

PORTER A CONNAISSANCE

1. Porter à connaissance dans le cadre des articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales

Rapporteurs : Monsieur CAVALLO, Monsieur DALMASSO, Monsieur MARINONI, Madame CAPRINI

2. Porter à connaissance de l’attribution de subventions

Rapporteur : Monsieur MARINONI

 

AFFAIRES GENERALES

3. Cirques et spectacles avec animaux, commerces non sédentaires détenant des animaux en vue de leur présentation au public

Rapporteur : Madame ODDO

1. Mise à jour des longueurs de voiries communales inscrites au tableau de classement de la voirie communale village

Rapporteur : Monsieur  CAVALLO

1. Modification des statuts de la Régie Communale d’Electricité de Gattières – RCEG

Rapporteur : Monsieur CAVALLO

 

RESSOURCES HUMAINES

1. Régie Communale d’Electricité de Gattières – RCEG : Création du poste de directeur

Rapporteur : Monsieur CAVALLO

7. Créations et suppressions de postes

Rapporteur : Madame RICCIARDI

8. Convention de mise à disposition de personnel entre la commune de Gattières et le Centre Communal d’Action Sociale

Rapporteur : Madame RICCIARDI

 

URBANISME

9. Bilan de la mise à disposition du public et avis à donner sur la modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Gattières

Rapporteur : Monsieur BONNET

 

BUDGETS FINANCES

10. Convention de fonds de concours entre la Métropole Nice Côte d’Azur et la commune de Gattières relative à la réalisation de travaux d’entretien et d’aménagement de sécurité sur la voirie

Rapporteur : Monsieur CAVALLO

11. Garantie d’emprunt pour le projet de réalisation « Le Bellevue » au quartier des Vignasses

Rapporteur : Monsieur MARINONI

 

:ECOLES

12. Tarifs de la restauration scolaire, du centre d’accueil et de loisirs, de la garderie et des activités périscolaires CPAJ pour l’année scolaire 2017-2018

Rapporteur : Madame RICCIARDI

13. Coût de fonctionnement d’un enfant scolarisé dans les écoles communales – année scolaire 2016-2017

Rapporteur : Madame RICCIARDI

 

SUBVENTIONS

14. Demande de subvention au Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) pour l’installation de vidéo protection

Rapporteur : Monsieur CLERISSI

1. Projet d’aménagement du Groupe scolaire la Bastide : modification du montant des travaux, du plan de financement et des demandes de subventions

Rapporteur : Monsieur MARINONI

• Projet d’aménagement de la médiathèque : modification du montant des travaux, du plan de financement et des demandes de subventions

Rapporteur : Monsieur RABATAN

17. Divers