Tarifs de la restauration scolaire, du centre d’accueil et de loisirs, de la garderie et des activités périscolaires CPAJ pour l’année scolaire 2023-2024
Autorisation à donner à Madame le Maire pour signer le nouveau marché de prestations intellectuelles et les avenants aux marchés de travaux de mise en accessibilité et de restructuration de la mairie de Gattières
Convention de fonds de concours entre la Métropole Nice Côte d’Azur et la commune de Gattières relative à la réalisation de travaux de réfection et d’aménagements de sécurité sur la voirie
Désignation des délégués titulaires et délégués suppléants du Comité Syndical du Syndicat Mixte d’aménagement et de gestion du Parc Naturel Régional des Préalpes d’Azur
Cessions gratuites de parcelles de terrain pour la création d’un réseau d’assainissement collectif public, la création d’une borne incendie et l’élargissement du chemin des Camps Dalmas
Autorisation à donner à Madame le Maire pour signer les avenants aux marchés de travaux de mise en accessibilité et de restructuration de la mairie de Gattières
Autorisation à donner à Madame le Maire pour déposer une déclaration préalable pour l’aménagement d’un local commercial et d’un logement place Désiré Féraud
Autorisation à donner à Madame le Maire pour signer les avenants aux marchés de travaux de mise en accessibilité et de restructuration de la mairie de Gattières
Convention de servitudes de passage d’une canalisation d’eaux pluviales et de rejet des eaux de résurgence de la source Saint Martin sur la parcelle cadastrée section A n°256
Autorisation à donner à Madame le Maire pour lancer et signer le nouveau marché de travaux Lot 2 et Lot 13 pour la mise en accessibilité et la restructuration de la mairie de Gattières
Autorisation à donner à Madame le Maire pour signer les avenants aux marchés de travaux de mise en accessibilité et de restructuration de la mairie de Gattières
Communication du rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes Provence-Alpes-Côte-d'Azur sur la gestion de la politique de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés de la Métropole Nice Côte d'Azur pour les exercices 2015 et suivants
Autorisation à donner à Madame le Maire à signer les avenants aux marchés de travaux dans le cadre de la mise en accessibilité et de restructuration de la mairie de Gattières
Autorisation à donner à Madame le Maire à signer les avenants aux marchés de travaux dans le cadre de la mise en accessibilité et de restructuration de la mairie de Gattières
Convention habitat d’adhésion au dispositif partenarial de la convention opérationnelle habitat multi-sites conclue entre la Métropole Nice Côte d’Azur et la commune de Gattières
Autorisation à donner à Madame le Maire à signer les avenants aux marchés de travaux dans le cadre de la mise en accessibilité et de restructuration de la mairie de Gattières
Tarifs de la restauration scolaire, du centre d’accueil et de loisirs, de la garderie et des activités périscolaires CPAJ pour l’année scolaire 2022-2023
Cessions gratuites de parcelles de terrain pour la création d’un réseau d’assainissement collectif public, la création d’une borne incendie et l’élargissement du chemin des Camps Dalmas
Autorisation à donner à Madame le Maire pour signer les avenants aux marchés de travaux dans le cadre de la mise en accessibilité et de la restructuration de la mairie de Gattières
Convention de fonds de concours entre la Métropole Nice Côte d’Azur et la commune de Gattières relative à la réalisation de travaux de réfection et d’aménagements de sécurité sur la voirie
Renouvellement de l’adhésion de la commune de Gattières au groupement de commandes « Approvisionnement en énergie et prestations annexes » initié par la Métropole Nice Côte d’Azur
Acquisition des parcelles cadastrées Section C n° 713, n° 2707 et n° 2708 et pour partie des parcelles cadastrées section C n° 711, n° 712 et n° 714 Quartier La Bastide
Transfert de la compétence formation par apprentissage et formation continue et adhésion des communes de Châteauneuf-Villevieille et Drap à la Métropole Nice Côte d’Azur – Mise à jour des Statuts
Arrêtes temporaires d'occupation du domaine public
ECHAFAUDAGE
15/09/2023
25/09/2023
Bans de mariages
PUBLICATION MARIAGE BRIANO & BASSET
14/09/2023
14/09/2023
Arrêtes temporaires de circulation
DEMENAGEMENT MONTEE DU CHATEAU EET RUE DU PUY
11/09/2023
12/09/2023
Arrêtes temporaires de circulation
DEMENAGEMENT ORMEAUX
12/09/2023
12/09/2023
Arrêtes temporaires d'occupation du domaine public
TRAVAUX CAMPS DALMAS BASE VIE
05/09/2023
12/09/2023
Arrêtes temporaires de circulation
TRAVAUX CIMETIERE
08/09/2023
12/09/2023
Bans de mariages
PUBLICATION MARIAGE PELLOUX & LE HOLLOCO
08/09/2023
08/09/2023
Autres publications légales
Arrêté permanant Instauration d'emplacements réservés aux véhicules électriques
25/08/2023
25/08/2023
Arrêtes temporaires d'occupation du domaine public
87 VIN HONNEUR
16/08/2023
17/08/2023
Arrêtes temporaires de circulation
86 MARIAGES
16/08/2023
17/08/2023
Arrêtes temporaires de circulation
83 mariage 23 septembre
08/08/2023
09/08/2023
Arrêtes temporaires de circulation
82 SOIREE MUSICALE VILLAGE 14 AOUT
07/08/2023
07/08/2023
Arrêtes temporaires de circulation
81 STATIONNEMENT MARIAGES
07/08/2023
07/08/2023
Arrêtes temporaires de circulation
80 STATIONNEMENT RUE TORRIN ET GRASSI
07/08/2023
07/08/2023
Arrêtes temporaires de circulation
79 STATIONNEMENT NOTRE DAME
07/08/2023
07/08/2023
Arrêtes temporaires de circulation
76 CIRCULATION CAMPS DALMAS SEPTEMBRE
28/07/2023
07/08/2023
Arrêtes temporaires de circulation
77 RUE TORRIN ET GRASSI BENNE CHANTIER MAIRIE
20/07/2023
21/07/2023
Arrêtes temporaires de circulation
REGLEMENTATION CIRCULATION LA BARONNE
05/07/2023
13/07/2023
Arrêtes temporaires de circulation
CIRCULATION ET STATIONNEMENT VILLAGE 13 JUILLET 2023
05/07/2023
10/07/2023
Arrêtes temporaires de circulation
61 BARBECUE COF PARKING AMPHITHEATRE
06/06/2023
30/06/2023
Procès verbal des séances du Conseil Municipal
Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 6 avril 2023
22/06/2023
30/06/2023
Procès verbal des séances du Conseil Municipal
Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 30 mars 2023
22/06/2023
30/06/2023
Liste des délibérations examinées en séance
Liste des délibérations CM 22.06.2023
22/06/2023
29/06/2023
29/06/2023
Arrêtes temporaires de circulation
2023.810.070 MNCA CH DE PROVENCE
21/06/2023
29/06/2023
Arrêtes temporaires de circulation
2023.810.069 STATIONNEMENT RUE TORRIN GRASSI
21/06/2023
29/06/2023
Arrêtes temporaires de circulation
2023.810.069 STATIONNEMENT RUE TORRIN GRASSI
21/06/2023
29/06/2023
Arrêtes temporaires de circulation
2023.810.065 MNCA PLUVIAL GEMAPI
13/06/2023
29/06/2023
Arrêtes temporaires de voirie
2023.23 DEROGATION DE TONNAGE CHE DES MOULINS
15/06/2023
29/06/2023
Arrêtes temporaires de voirie
2023.21 DEROGATION DE TONNAGE CH CAMPS DALMAS
13/06/2023
29/06/2023
Arrêtes temporaires de circulation
2023.22 DEROGATION DE TONNAGE CHE DES MOULINS
29/06/2023
Arrêtes temporaires de circulation
ARRETE DE STATIONNEMENT MARTYR TORRIN ET GRASSI
27/06/2023
28/06/2023
Arrêtes temporaires de circulation
ARRETE STATIONNEMENT POUR DEMENAGEMENT
20/06/2023
28/06/2023
Arrêtés préfectoraux
circulaire vigipirate été automne 2023
23/06/2023
23/06/2023
Arrêtes temporaires d'occupation du domaine public
ECHAFAUDAGE 1 RUE PONTIS
30/05/2023
14/06/2023
Arrêtes temporaires d'occupation du domaine public
ECHAFAUDAGE 1 RUE PONTIS
30/05/2023
14/06/2023
Arrêtes temporaires de circulation
ORANGE CHE DE PROVENCE
26/05/2023
14/06/2023
Arrêtes temporaires de circulation
ORANGE CURAGE ALLEE DES LENTISQUES
26/05/2023
14/06/2023
Arrêtes temporaires de circulation
AUDA route de la baronne débroussaillage
26/05/2023
14/06/2023
Arrêtes temporaires de circulation
ORANGE route de St Laurent
26/05/2023
14/06/2023
Arrêtes temporaires de circulation
MNCA ECLAIRAGE PUBLIC rte de la Manda
30/05/2023
14/06/2023
Arrêtes temporaires d'occupation du domaine public
ORGANISATION VIN D'HONNEUR
06/06/2023
07/06/2023
Arrêtes temporaires de circulation
FETE DE LA MUSIQUE LE 21 JUIN
06/06/2023
07/06/2023
Arrêtes temporaires de circulation
COMMEMORATION APPEL DU 18 JUIN
06/06/2023
07/06/2023
Arrêtés préfectoraux
Arrêté Préfectoral relatif à la situation de sécheresse dans le département des Alpes-Maritimes
25/04/2023
28/04/2023
Arrêtés préfectoraux
Arrêté Préféctoral autorisant le systeme d'endiguement dit "Var Rive Droite - RD 6202bis, Saint Jeannet, Gattières"
20/04/2023
24/04/2023
Arrêtes temporaires de circulation
2023.810.51 5115 036 GATTIERES MAIRIE RUE TORRIN ET GRASSI
18/04/2023
20/04/2023
Arrêtes temporaires de circulation
STATIONNEMENT RUE TORRIN ET GRASSI
20/04/2023
20/04/2023
Arrêtes temporaires de circulation
STATIONNEMENT PLACE DES DEPORTES
20/04/2023
20/04/2023
Arrêtes temporaires de circulation
ARRETE DE CIRCULATION RTE DE LA MANDA ET CH SIOURAIRES
18/04/2023
19/04/2023
Arrêtes temporaires de circulation
ARRETE DE CIRCULATION RTE ST LAURENT
18/04/2023
19/04/2023
Arrêtes temporaires de circulation
ARRETE DE CIRCULATION CH DE PROVENCE CAMPS DALMAS
18/04/2023
19/04/2023
Arrêtes temporaires de circulation
TOUR DU PAYS VENCOIS
05/04/2023
17/04/2023
Liste des délibérations examinées en séance
Liste des délibérations CM 06.04.2023
06/04/2023
12/04/2023
Délibérations du Conseil Métropolitain (M.N.C.A.)
AVIS - Révision générale n°1 du PLUm - 1ere étape de concertation publique sur le diagnostic et le PADD du PLUm
11/04/2023
11/04/2023
Arrêtes temporaires de circulation
2023.810.44 ARRETE CIRCULATION CHASSE AUX OEUFS - GSV
31/03/2023
06/04/2023
Arrêtes temporaires de circulation
2023.810.38 ASSAINISSEMENT RTE BARONNE CH DES MOULINS
23/03/2023
06/04/2023
Arrêtes temporaires de circulation
Circulation tour du Pays Vençois
06/04/2023
06/04/2023
Arrêtes temporaires de circulation
Stationnement et circulation VTT
04/04/2023
06/04/2023
Arrêtes temporaires de circulation
Circulation réglementée dans le village pour CinéFrance
04/04/2023
06/04/2023
Arrêtes temporaires de circulation
2023.810.043 4296 33 EXCELLANCE RUE DE LA PLACE
28/03/2023
06/04/2023
Arrêtes temporaires de circulation
2023.810.042 4264 32 M NUMA RTE ST LAURENT VOIE VENCIANCE
28/03/2023
06/04/2023
Arrêtes temporaires de circulation
2023.810.041 4201 31 MNCA CH DE PROVENCE
28/03/2023
06/04/2023
Arrêtes temporaires de circulation
2023.810.040 3706 28 ORANGE RTE DE ST LAURENT
23/03/2023
06/04/2023
Arrêtes temporaires de circulation
2023.810.039 4108 30 ORANGE ALLEE LENTISQUES
23/03/2023
06/04/2023
Arrêtes temporaires d'occupation du domaine public
2023.810.037 APE LM Pokemon terrain sport village
21/03/2023
06/04/2023
Liste des délibérations examinées en séance
Liste des délibérations CM 30.03.2023
30/03/2023
06/04/2023
Procès verbal des séances du Conseil Municipal
Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 26 janvier 2023
30/03/2023
31/03/2023
Autres publications légales
APPEL DE CANDIDATURES SAFER
24/03/2023
24/03/2023
Autres publications légales
AVIS D'ACQUISITION PAR PREEMPTION SAFER
24/03/2023
24/03/2023
Arrêtés préfectoraux
Arrêté Préfectoral relatif à la situation de sécheresse dans le département des Alpes-Maritimes
10/03/2023
20/03/2023
Autres publications légales
Commission de contrôle des listes électorales
16/03/2023
16/03/2023
Arrêtés préfectoraux
Arrêté réglementant la vente, la détention et la consommation de protoxyde d'azote (N2O) dans le département des Alpes-Maritimes
07/03/2023
08/03/2023
Liste des délibérations examinées en séance
Liste des délibérations CM 26.01.2023
30/01/2023
Procès verbal des séances du Conseil Municipal
Conseil municipal du 1er décembre 2022
27/01/2023
NATURE
OBJET
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