Conseil municipal, jeudi 18 janvier, à 19h15, salle du Conseil

Madame le Maire et le Conseil Municipal de Gattières vous invitent à la séance publique ordinaire du Conseil Municipal qui se tiendra le  JEUDI 18 JANVIER 2018 A 19h15, dans la salle du conseil municipal de la mairie

AFFAIRES GENERALES

1. Constitution des commissions municipales à caractère permanent

Rapporteur : Madame le Maire

1. Election d’un membre du comité de la Caisse des Ecoles

Rapporteur : Madame le Maire

1. Election des membres élus du conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)

Rapporteur : Madame le Maire

1. Classement dans le domaine public communal de parcelles du domaine privé communal

Rapporteur : Monsieur BONNET

BUDGETS – FINANCES

1. Travaux en régie année 2017 – Budget principal

Rapporteur : Monsieur MARINONI

1. Adoption des restes à réaliser 2017 – Budget principal

Rapporteur : Monsieur MARINONI

1. Autorisation à donner à Madame le Maire pour engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement du budget principal

Rapporteur : Monsieur MARINONI

RESSOURCES HUMAINES

1. Mandat au Centre de Gestion des Alpes Maritimes pour la mise en concurrence du contrat d’assurance groupe : Contrat d’assurance des risques statutaires

Rapporteur : Madame RICCIARDI

FONCIER

1. Avis concernant le dossier de création de la Zone d’Aménagement Concerté Les Bréguières sur le territoire de la Commune de Gattières

Rapporteur : Monsieur BONNET

1.  Déclaration de Projet le Pré

Rapporteur : Monsieur BONNET